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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable
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TIERS plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIERS plus
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable)

Numéro de dépôt :
1758416
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
06/11/2001
TIERS plus de BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable

Présentation de la marque TIERS plus

Déposée le 6 novembre 1991 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TIERS plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable), domicilié(e) 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque TIERS plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIERS plus est expirée depuis le 6 novembre 2001.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ASUR 6 , BAIL CENTRE , EPAR'SUR , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , PRO'SUR , COMPT'SUR , FLEXIMAT , LIBRE ACCÈS , PATRIMOINE ET FINANCE MC


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable) - 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

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